Éditorial

Les Talibans

Saviez-vous que les Talibans sont plus que jamais présents au Canada ? Qu’ils ont investi la plupart de nos industries, de nos centres de pouvoir et qu’ils sont même très près de notre gouvernement, pour ne pas dire en son sein même ? Sans trop que l’on s’en rende compte, ils sont revenus et changent très rapidement notre société, notre environnement, comme s’ils avaient du temps à rattraper, un système à corriger…

Lire l’éditorial de Karel Ménard

Les actualités du mois

Quoi de neuf au FCQGED

LET de Saint-Thomas : nous cherchons des réponses auprès de la MRC de Joliette

À la demande d'un groupe de citoyens, nous nous sommes rendus, le 16 juin dernier, au conseil des maires de la MRC de Joliette. Nous avions été interpellés afin d’aborder deux éléments liés à l’exploitation et à l’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Saint-Thomas : l’adoption d’un ticket modérateur et l’application du droit de regard. Les échanges que nous avons pu avoir lors du conseil des maires ont alimenté notre réflexion, malgré une certaine imperméabilité des élus face à nos questions et à nos préoccupations.

En commençant avec le ticket modérateur, un amendement a été ajouté à l’entente entre la MRC et l’exploitant du LET de Saint-Thomas. Cet ajout à l’entente existante précise la volonté de la MRC de maintenir un niveau d’exploitation du site comparable à celui rapporté pour les années 2022 et 2023. Ainsi, à chaque période de cinq ans d’activité du LET, pour tout volume de matières enfouies supérieur au taux moyen cumulé de ces années de référence (soit un total quinquennal de 3 825 000 m³), la MRC reçoit un montant de l’exploitant du site. Le montant en question varie entre 0,50 $/m³ et 2,00 $/m³ selon trois paliers d’écart avec le seuil de 3 825 000 m³.

Une première préoccupation que nous avions à l’égard de l'amendement instaurant le ticket modérateur est qu’il nous semble en bonne partie impossible à appliquer. En effet, les paliers fixant le tarif du ticket modérateur débutent à 3 825 001 m³ pour le premier palier, à 4 125 001 m³ pour le deuxième palier et à 4 525 001 m³ pour le troisième palier. Or, le dernier décret d’autorisation du site d’enfouissement permet d’enfouir un maximum 4 250 000 m³. En assumant que les périodes de cinq ans prévues par l’amendement sont les mêmes que celles du décret, c’est donc dire que l’exploitant du LET n’a pas le droit d’enfouir à des niveaux qui permettraient une pleine application de différents paliers du ticket modérateur. Si c’est bien le cas, la MRC pourrait tirer moins qu’espéré de l’amendement. Lors du conseil des maires, une employée de la MRC nous a indiqué qu’un suivi serait effectué à sujet à l’interne.

Une deuxième raison pour laquelle le ticket modérateur nous préoccupe est qu’il pourrait mener à une augmentation des coûts d’enfouissement pour certains clients du LET. Notre crainte à ce niveau relève d’une situation éventuelle où l’exploitant du site augmenterait ses tarifs pour les clients provenant de l’extérieur de la MRC (cette dernière bénéficiant d'un tarif préférentiel fixe), le tout en prévision d’un paiement à effectuer en vertu du ticket modérateur. Advenant un tel scénario, l’exploitant pourrait simplement empocher un profit supplémentaire si aucune compensation ne devait être versée au bout de la période quinquennale. Bien que le conseil des maires n’ait pas les informations nécessaires pour répondre à cette inquiétude, le préfet a tout de même affirmé que, de manière générale, les augmentations de coûts avaient tendance à se refléter sur les prix demandés.

Un dernier point en lien avec le ticket modérateur a retenu notre attention. Lors de nos échanges avec le conseil des maires, une des justifications données pour le niveau des paliers était la possible augmentation de la capacité d’enfouissement du site. Effectivement, on nous a indiqué que l’agrandissement s’accompagnerait probablement d’une augmentation des volumes de matières accueillies sur le site. Nous avons été étonnés d’entendre de telles déclarations, puisqu’elles contredisent les informations que nous avions précédemment obtenues. En novembre 2024, des représentants de l’exploitant du LET de Saint-Thomas nous ont présenté leur vision de l’agrandissement du site. Lors de cette présentation, on nous a clairement indiqué qu’un maintien de la capacité annuelle moyenne du site était désiré dans le cadre du projet. Face à cette apparente contradiction, nous entrevoyons deux explications possibles; d’un côté il se pourrait que l’exploitant du LET ait changé son intention à l’égard du projet depuis sa conception initiale. De l’autre, il est envisageable que les intervenants du conseil des maires aient conçu les paramètres du ticket modérateur en s’appuyant sur des prémisses erronées ou qu’ils aient mal compris notre question. Malheureusement, toutes ces explications nous paraissent avoir des implications préoccupantes.

Pour ce qui est du droit de regard, les informations qui nous avaient été transmises par le comité de citoyens nous ayant interpellé laissaient entendre une certaine confusion quant à l’application du mécanisme. Il nous avait toutefois été impossible de déterminer si cette dernière provenait de la compréhension de la MRC ou de la nature des échanges entre les élus et la population. Afin d'élucider cette situation, nous avons demandé au conseil des maires de préciser sa compréhension de ce mécanisme essentiel de la gestion des matières résiduelles au Québec.

En guise de contexte, on précisera que le droit de regard est un ensemble de dispositions prévues par la loi provinciale dont peuvent se prévaloir les MRC. Grâce à ce mécanisme, une MRC peut amorcer une procédure visant à limiter ou à interdire l’élimination sur son territoire de matières qui ont été générées à l’extérieur de celui-ci. Bien que ce processus soit sujet à une analyse de conformité par RECYC-QUÉBEC, nous n’avons connaissance d’aucun cas où la société d’État aurait empêché l’exercice du droit de regard. D’ailleurs, il n’en demeure pas moins que la vaste majorité du processus de mise en place et d'application du droit de regard repose sur la volonté et les actions de la MRC.

À notre avis, l’application du droit de regard par la MRC de Joliette serait une façon nettement plus efficace d’accomplir les objectifs visés par le ticket modérateur. Il lui suffirait de limiter la quantité de matières provenant de l’extérieur de la MRC à l’écart entre les besoins de la MRC et le niveau d’exploitation désiré du site. Au-delà d’assurer le respect des conditions fixées par les décideurs de manière plus stricte, une telle procédure pourrait permettre une réduction graduelle de l’activité du site en fonction du succès des mesures de réduction à l’élimination mises en place par la MRC. À terme, ces efforts pourraient contribuer à une augmentation de la durée de vie du LET.

En considérant ces éléments, nous avons été surpris des réponses de la MRC à nos questions sur ce sujet. Lorsque nous avons demandé quelle était la compréhension du conseil des maires de l’exercice du droit de regard, on nous a donné pour toute réponse que « la MRC ne peut pas choisir la provenance des matières ». Cette information est vraie; une MRC ne peut pas utiliser le droit de regard pour empêcher l’élimination des matières résiduelles d’une ville en particulier, par exemple. Cette information contourne toutefois l’enjeu au centre de la question. Bien que le droit de regard ne permette pas de choisir spécifiquement la provenance des matières éliminées, il permet de contrôler la quantité de matières éliminées provenant de l’extérieur de la MRC.

Nos tentatives de clarifications s’étant soldées par des échecs, nous n’avons pas pu déterminer les raisons précises de l’opposition de la MRC à l’exercice du droit de regard. Nous croyons qu’une communication plus claire lors des échanges avec la population favoriserait des échanges plus productifs dans ce dossier.

Pour en apprendre davantage, consultez l’amendement instaurant le ticket modérateur ou le guide de RECYC-QUÉBEC clarifiant le processus d’application du droit de regard :

Voir le ticket modérateur

Guide sur le droit de regard

Une ciné-rencontre couronnée de succès à Brossard

La ciné-rencontre du 22 juin organisée par la Semaine québécoise de réduction des déchets (SQRD) a connu un franc succès!

Le public s’est déplacé en grand nombre pour assister à la projection du film La PouBelle Province. Plus de 15 ans après sa sortie, ce documentaire demeure d’une grande pertinence dans sa mise en lumière des enjeux du domaine de la gestion des matières résiduelles, dont la plupart sont toujours irrésolus en 2026.

En effet, la projection du film a été suivie d’une rencontre avec le cinéaste Denis Blaquière, réalisateur de la PouBelle Province, Simon Paré-Poupart, auteur du livre Ordures! Journal d’un vidangeur, et Karel Ménard, directeur du FCQGED. Ensemble, ils ont abordé différentes thématiques soulevées dans le documentaire et dressé un bilan des avancées, mais également des défis persistants au cours des 15 dernières années dans le domaine de la gestion des matières résiduelles.

Merci aux personnes participantes et aux invités pour leur présence!

Pour rester à l'affût des différents événements qui seront offerts dans le cadre de la Semaine québécoise de réduction des déchets cet automne, visitez le site web de la SQRD ou suivez-nous sur les réseaux sociaux :

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Nous sommes invités à l’Ambassade de France au Canada

Nous avons été invités à un événement de l’Ambassade de France au Canada à l’occasion de la Journée de l’air pur. Cette rencontre visait notamment à recueillir les témoignages et avis de groupes œuvrant dans le domaine de l’environnement et de la santé sur les défis posés par la pollution toxique. Les organismes regroupés ont notamment mis en lumière l’impact disproportionné de la pollution sur les populations marginalisées. Ils ont également souligné les coûts économiques majeurs entraînés par ses impacts sur la santé.

Nous avons également été agréablement surpris de constater que, bien que les groupes se réunissent pour la Journée de l’air pur, une attention soutenue a été accordée à toutes les formes de pollution industrielle ayant un impact sur la santé. À notre avis, ces constats permettent de tisser un lien entre nos processus de production et de consommation et la santé publique, une relation qui mérite d’être mise en évidence plus souvent.

Dossiers à suivre

Un décret d’urgence permet l’agrandissement du plus grand site d’enfouissement au Québec

Un décret d’urgence a été émis afin de permettre l'agrandissement vertical du lieu d'enfouissement technique de Lachenaie, à Terrebonne. Valide pour une durée d’un an à partir de la fin de la période d’exploitation actuelle (estimée à février 2027), le décret permettra d’augmenter la quantité de matières enfouies dans la zone actuellement autorisée du site par une méthode communément appelée « piggy-backing ». Cette dernière repose sur la réexploitation d’une cellule fermée. Une telle opération est possible, puisque la limitation globale du site est exprimée en volume plutôt qu’en masse. Avec le temps, les déchets entreposés dans les cellules fermées sont compactés, ce qui libère une partie du volume exploitable du site tout en évitant un agrandissement du terrain sur lequel les activités du site se situent.

À notre avis, ce nouveau décret pour le LET de Lachenaie est symptomatique du manque de planification globale dans le domaine de l’élimination. Sans stratégie générale visant à anticiper les besoins de la province, il n’est pas rare que des décrets d’urgence permettent le maintien des opérations de grands sites à court terme pour éviter des bris de services.

Cette lacune au niveau de la vision d’ensemble du gouvernement offre également une justification aux grands projets d’agrandissement; pris individuellement, chaque projet répond à un besoin réel. Néanmoins, cette vision en silo fait souvent abstraction de leurs impacts cumulés. En ce sens, on peut se demander dans quelle mesure le maintien temporaire des activités du LET de Lachenaie ne représentera pas simplement un avant-goût de la posture du gouvernement face à son agrandissement à plus large échelle au cours des prochains mois.

Pour aller plus loin, consultez le décret d’urgence paru dans la Gazette officielle du Québec :

Lire le décret

Des commerçants remettent en question la garantie de bon fonctionnement

Des commerçants et fabricants des industries touchées par la garantie légale de bon fonctionnement se mobilisent pour lutter contre la mise en application de la nouvelle loi dont l’entrée en vigueur est prévue pour octobre 2026. Au cours du mois, deux articles de La Presse ont mis en lumière les doléances de grandes enseignes du commerce de meubles et d'électroménagers. De manière générale, on peut résumer les préoccupations de ces entreprises en deux grandes craintes : que la nouvelle garantie soit insuffisante pour favoriser la réparation et que l’augmentation des coûts occasionnés par l’application de la garantie fasse fuir les clients vers d’autres provinces.

Du côté de la réparation, les commerçants font valoir qu’il y a déjà une pénurie de techniciens réparateurs, ce qui limite considérablement la capacité des entreprises à opter pour la réparation des produits défectueux. Toujours selon eux, la mise en place de la garantie légale de bon fonctionnement exacerbera cette problématique en augmentant la demande pour les services de réparation.

Pour ce qui est de la perte de clientèle, les représentants des entreprises contactés par La Presse évoquaient une augmentation importante des prix des produits touchés par la nouvelle garantie. Un porte-parole d’une chaîne de magasins d’électroménagers va jusqu’à parler d’une hausse de coût de 30% dans certains cas. Cette augmentation serait attribuable à la plus grande facilité d’application de la garantie de bon fonctionnement pour le consommateur comparativement à la garantie légale, qui est déjà en vigueur. Comme la nouvelle garantie de bon fonctionnement n’est applicable qu’au Québec, il y a une peur que les acheteurs se tournent vers des concurrents établis dans d’autres provinces.

À notre avis, les entreprises contactées par La Presse mettent en lumière un enjeu important au niveau de la main-d’œuvre dans le secteur de la réparation. Il va de soi qu’un accès à la réparation pourrait être limité par un nombre insuffisant de réparateurs. Toutefois, en considérant ce risque, il nous semble plus logique de développer des incitatifs à la formation de nouveaux travailleurs qualifiés plutôt que de repousser l’entrée en vigueur de mesures susceptibles d’offrir un meilleur accès à la réparation.

Qui plus est, la loi instituant la garantie de bon fonctionnement prévoit déjà un exutoire pour les entreprises qui ne se sentent pas en mesure d’offrir des options de réparation; au moment de l’achat, un commerçant ou fabricant peut se dégager de ses obligations d’offrir des pièces de rechange, des services de réparation ou des renseignements nécessaires à l’entretien ou à la réparation simplement en avisant le consommateur. Bref, bien que cette inquiétude soulève des enjeux légitimes, elle ne justifie en rien un report de la nouvelle garantie ou une augmentation des prix.

Dans la même veine, l’idée voulant que le recours à la garantie de bon fonctionnement puisse entraîner une hausse significative des coûts des fabricants et des commerçants nous semble infondée. En septembre dernier, nous nous penchions sur les durées de la garantie de bon fonctionnement dévoilées par Québec. Nous concluions que les durées d’application étaient généralement trop courtes pour permettre une substitution à la garantie légale (dont la durée d’application approximative peut être inférée de la jurisprudence). Ainsi, la garantie de bon fonctionnement agit davantage comme une protection contre les biens « citrons » qui brisent nettement avant leur durée de vie raisonnable compte tenu de leur prix. Dans ce contexte, pour que la garantie de fonctionnement induise une hausse des prix, il faudrait qu’elle s’applique à une masse critique de biens de mauvaise qualité.

Le BNQ adopte une norme sur les biosolides

La norme BNQ 0413-400 Amendements de sol - Biosolides a été officiellement adoptée. Cette norme volontaire a pour but d’offrir un encadrement des biosolides utilisés à des fins agricoles, tant pour les caractéristiques physiques, chimiques que microbiologiques.

Notre directeur, Karel Ménard, a présidé le comité chargé de la révision de la norme. Au cours du processus d’échange avec les autres parties prenantes, nous avons tenté de faire appliquer un principe de précaution tout en tenant compte de la réalité de l’industrie et du caractère non obligatoire de la norme.

La norme finale propose notamment un ensemble de paramètres visant à régir la présence de substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (SPFA). L’utilisation de biosolides contenant certains de ces composés dits «éternels» avait suscité de vives réactions lors de la parution de reportages de Radio-Canada en 2022. Le tollé qui avait suivi a d’ailleurs mené à un moratoire sur l’importation de biosolides, puis à l’adoption d’un code de gestion des matières résiduelles fertilisantes. Comme ce dernier introduit différents critères de contrôle des SPFA pour l’épandage agricole, on peut s’attendre à ce que la norme finale du BNQ propose des conditions encore plus strictes. Dans l’ensemble, l’adoption de cette nouvelle norme pourrait avoir une incidence positive sur le contrôle des SPFA dans les biosolides valorisés par des activités agricoles.

La version finale de la norme n’est pas disponible gratuitement. Il est toutefois possible d’en apprendre davantage en consultant le communiqué de presse du BNQ ou le sommaire public de la norme :

Lire le communiqué

Consulter le sommaire

Nouvelles de nos membres et partenaires

Des eaux contaminées recueillies autour de Stablex

Deux événements ont marqué l’évolution du dossier Stablex au cours du mois. Le 12 juin, la Presse canadienne a publié un article relayant les propos tenus par la Coalition des citoyens de Blainville lors d’une conférence de presse. Cette dernière visait à dévoiler les résultats d’une campagne d’échantillonnage réalisée aux abords du site de gestion de résidus dangereux et de sols contaminés. L’exercice, effectué par une firme indépendante, a permis de montrer une contamination des eaux et des sédiments par plusieurs métaux lourds, à savoir le plomb, le cadmium, le zinc, le cuivre, l’arsenic et le chrome. Des experts se sont alarmés de ces résultats, indiquant que le caractère persistant des composés identifiés et la proximité des eaux analysées avec la population étaient préoccupants.

La Coalition des citoyens de Blainville relevait d’ailleurs que les métaux identifiés lors de la dernière campagne d’échantillonnage sont les mêmes que ceux qui avaient été mis en évidence par des analyses précédentes réalisées en 2023. Face à ces révélations, le groupe a demandé la suspension des activités d’agrandissement du site de Stablex jusqu’à ce qu’une campagne d’échantillonnage exhaustive et indépendante ait été menée.

En entrevue avec Le Nord Info, le directeur de Stablex a remis en question certaines conclusions tirées par les groupes de la campagne d’échantillonnage. Il a notamment évoqué l’impossibilité d’établir la source de la contamination recensée. En effet, le site de Stablex, et en particulier la zone nouvellement acquise pour son agrandissement, se trouve dans une région ayant servi à des activités d’armement et à l’entreposage de munitions. Le représentant de l’entreprise a également fait valoir que certains échantillons montrant des concentrations élevées en métaux lourds sont issus de points d’eau situés en amont du site plutôt qu’en aval. En dépit de ces objections, il a affirmé que Stablex se montrait ouverte à ce que de nouvelles campagnes d'échantillonnage soient effectuées.

Peu de temps après la conférence de presse, un incident en lien avec les fortes pluies qu’a connu la province a de nouveau mis les projecteurs sur Stablex. Effectivement, le 18 juin, la ministre de l’Environnement a rapporté qu’en raison des précipitations, les fossés du site de l’entreprise avaient débordé dans le ruisseau Lockehead, situé à l’extérieur du site. L’eau présentait une coloration, caractéristique qui ne permettait toutefois pas d’affirmer qu’elle posait un risque, selon la ministre. Une équipe d’Urgence Environnement a été dépêchée pour effectuer des échantillonnages sur l’eau s’étant écoulée dans le ruisseau.